Archives des 2017 - Page 3 sur 5

N°2017-151 organisation du temps de travail

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 12 septembre 2019 12 septembre 2019

N°2017-150 adhésion de la C.C.P.C.P a la convention de participation du C.D.G 29 au régime prévoyance

N°2017-149 Politique de prévention des risques création de la fonction d’assistant de prévention

N°2017-148 Politique de prévention des risques élaboration du document unique de sécurité

N°2017-147 Modification des statuts du Sivalodet

N°2017-146 Maitrise d’ouvrage de la CCPCP pour l’appel à projet ” zones blanches- centres bourgs ” pour la commune de Trégarvan

N° 2017-145 Piscine communautaire- autorisation de lancement de la procédure de consultation en vue de l’attribution des marchés de travaux

N° 2017-144 Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Châteaulin et la CCPCP

N° 2017-143 demande de la commune de Ploéven pour une subvention dans le cadre d’une opération d’acquisition- amélioration

N° 2017-142 Elaboration d’un plan climat air énergie territorial

N° 2017-141 Adhésion de la CCPCP à l’association Ener’gence

N° 2017-140 Avis de la CCPCP sur le PLU de la commune de Saint Nic

N° 2017-139 Fixation des indemnités de fonction des élus

N° 2017-138 Signature d’une convention avec la fédération des particuliers employeurs

N° 2017-137 détermination du taux de vacation journalier des animateurs stagiaires dans le cadre des formations BAFA

N° 2017-136 Création d’une régie de recettes et d’avances pour les ALSH de la CCPCP séjours en juillet et aout

N° 2017-135 Tarification des séjours durant les vacances d’été 2017

N° 2017-134 Fixation du nombre de représentants au CHSCT

N° 2017-133 vote du budget primitif 2017 – budget ” multiple rural Lannédern “

N° 2017-132 vote du budget primitif 2017 – budget ” multiples ruraux “

N° 2017-131 vote du budget primitif 2017 –budget ” zones d’activités “

N° 2017-130 vote du budget primitif 2017 – budget ” atelier-relais Bridoux “

N° 2017-129 vote du budget primitif 2017 – budget ” atelier n° 8 (hôtel d’entreprises) “

N° 2017-128 vote du budget primitif 2017 – budget ” atelier n° 7 (art de l’alu) “

N° 2017-127 vote du budget primitif 2017 – budget ” atelier n° 6 (petit atelier) “

N° 2017-126 vote du budget primitif 2017 – budget ” atelier n° 5 (adn) “

N° 2017-125 vote du budget primitif 2017 – budget ” resiconcept “

N° 2017-124 vote du budget primitif 2017 – budget s.p.a.n.c

N° 2017-123 vote du budget primitif 2017 – budget plate-forme de co-compostage

N° 2017-122 vote du budget primitif 2017 – budget ordures ménagères

N° 2017-121 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 – BUDGET ” Zone d’activités de Menez Bos “

N° 2017-120 vote du budget primitif 2017 – budget za de plonevez-porzay

N° 2017-119 vote du budget primitif 2017 – budget extension ty nevez pouillot

N° 2017-118 vote du budget primitif 2017 – budget za de penn ar roz

N° 2017-117 vote du budget primitif 2017 – budget développement économique

N° 2017-116 vote du budget primitif 2017 – budget général

N° 2017-115 autorisation de virement budgétaire du budget général vers le budget annexe ” développement économique “

N° 2017-114 Taux de fiscalité des taxes directes locales- année 2017

N° 2017-113 instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive du taux additionnel des taxes directes

N° 2017-112 Montant des attributions de compensation aux communes- année 2017

N° 2017-111 Subventions et cotisations

N° 2017-110 comptes de gestion 2016

N° 2017-109 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget multiple rural Lannédern

N° 2017-108 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget atelier-relais n°6 (petit

N° 2017-107 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget atelier-relais n° 8 (hotel

N° 2017-106 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget atelier art de l’alu

N° 2017-105 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget atelierADN

N° 2017-104 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget atelier Bridoux

N° 2017-103 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget atelier Résiconcept

N° 2017-102 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget multiples ruraux