Archives des 2017 - Page 2 sur 5

2017-201 Modifications de statuts du GIP Brest terres océanes 2017

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 12 septembre 2019 12 septembre 2019

2017-200 Modification des statuts Pole Métropolitain du Pays de Brest

2017-199 Prise de compétence sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

2017-198 Mise en place taxe de séjour année 2018

2017-197 Demande de subvention pour l’amélioration de l’accueil des plaisanciers à Port Launay

2017-196 Aides Exceptionnelles Commerces multiservices ruraux

2017-195 Pass Commerce Artisanat

2017-194 Aide à l’immobilier industriel et d’artisanat de production

2017-193 Aide à l’installation et à la professionnalisation des agriculteurs installés

2017-192 Aides JA_Installation2016_CCRP

2017-191 Convention de partenariat Conseil Régional de Bretagne CCPCP-

2017-190 Modification du tableau des emplois

2017-189 Mise en place d’un compte épargne temps

2017-188 Temps partiel Institution et modalités d’application

N°2017-187 Brest Terres Océanes Convention GIP 2017 & Destination

N°2017-186 Décision modificative n° 1

N°2017-185 Répartition du FPIC

N°2017-184 Projet de construction d’un bâtiment pour le peloton de gendarmerie motorisée ok

N°2017-183 Création d’un tarif supplémentaire pour la pépinière d’entreprises

N°2017-182 Cession foncière Parc d’Activités du Porzay -SCI Le Bris

N°2017-181 Cession foncière Parc d’Activités de Penn ar Roz -SCI Roz Immo

N°2017-180 Cession foncière Parc d’Activités de Penn ar Roz -SCI Biplass

N°2017-179 Multiple rural Le Cloitre PLeyben demande de subvention financeurs , emprunt, compromis de vente

N°2017-178 Salon des Artisans tarifs emplacements & règlement

N°2017-177 PLH Modification réglement d’attribution

N°2017-176 Subvention PLAI Cast

N°2017-175 Avenant à la convention de coopération de l’OPAH

N°2017-174 Protocole pour le service de lignes des plages 2017

N°2017-173 Tarifs ALSH pour familles extérieures à la CCPCP

N°2017-172 Avenant n°4 Contrat de territoire CD29 Autorisation signature

N°2017-171 Pays de Brest Comité unique de programmation

N°2017-170 Pays de Brest Désignation des membres de la Commission mer et littoral

N°2017-169 Désignation de 2 élus pour le CA du GIP Brest terres océanes

N°2017-168 Cotisation 2017 Initiative COB

N°2017-167 Choix d’adhésion de la CCPCP à une Mission Locale

N°2017-166 Réglement intérieur de la CCPCP

N°2017-165 Statuts de la CCPCP

N°2017-164 Retrait délibération subventions aux associations

N°2017-163 Indemnités de fonction des élu.e.s

N°2017-162 Retrait délibération indemnités de fonction élus

N°2017-161 Mise en place des Chantiers jeunes 2017

N°2017-160 Demande de renouvellement Temps partiel

N°2017-159 modification du taux de vacation des animateurs stagiaires dans le cadre des formations BAFA

N°2017-158 rémunération des directeurs et animateurs des ALSH et séjours d’été

N°2017-157 mise a disposition d’agents des services voirie de Châteaulin et Pleyben

N°2017-156 détermination du ratio ” promus-promouvables “

N°2017-155 création d’un poste d’animateur enfance-jeunesse

N°2017-154 instauration du régime indemnitaire distinct du RIFSEEP

N°2017-153 Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP

N°2017-152 création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services d’un EPCI de 20 000 a 40 000 habitants