Archives des 2017 - Page 4 sur 5

N° 2017-100 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget plate forme de compostage

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 12 septembre 2019 12 septembre 2019

N° 2017-99 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget spanc

N° 2017-98 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget ordures ménagères

N° 2017-97 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget développement économique

N° 2017-96 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget général

N° 2017- 95 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget multiple rural de

N° 2017- 94 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget atelier relais N°6

N° 2017- 93 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Hotel d’entreprises

N° 2017- 92 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier Art de l’alu

N° 2017- 91 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier ADN

N° 2017- 90 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier Bridoux

N° 2017- 89 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier Quelin

N° 2017- 88 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Résiconcept

N° 2017- 87 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget multiples ruraux

N° 2017- 86 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget zone d’activités

N° 2017- 85 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Général

N° 2017- 84 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget Spanc.

N° 2017- 83 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget plate-forme de compostage

N° 2017- 82 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget déchets

N° 2017- 81 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget ZA du Porzay

N° 2017- 80 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget extension ZA de Ty Nevez Pouillot

N° 2017- 79 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget ZA de Penn Ar Roz

N° 2017- 78 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget développement économique

N° 2017- 77 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget général

N°2017-76 Service déchets création de 2 postes d’agent de collecte a temps complet

N°2017-75 Service dechets creation d’un poste en contrat d’accompagnement dans l’emploi

N°2017-74 Modalités de rémunération des agents en contrat d’accompagnement dans l’emploi

N°2017-73 Signature d’une convention de mise à disposition d’agents de la commune de Pleyben a la ccpc

N°2017-72 Facturation des services aux usagers – autorisation de signature des conventions avec les organismes

N°2017-71 Demande d’avis sur le Schéma Départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

N°2017-70 Demande d’avis conforme sur le pret souscrit par le CIAS pour la réhabilitation de l’Ehpad de Pleyben

N°2017-69 Demande d’avis conforme sur le pret souscrit par le CIAS pour l’extension de l’Ehpad de Pleyben

N°2017-68 Commission intercommunale des impots directs désignation des commissaires titulaires et suppléants

N°2017-67 Désignation de deux délégués suppleants au Parc Naturel Régional d’armorique

N°2017-66 Désignation de délégués communautaires a l’établissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Aulne ( EPAGA)

N°2017-65 Election de delégués communautaires pour siéger à la CLE du sage de la baie de Douarnenez

N°2017-64 Election des conseillers communautaires pour le conseil d’administration du CIAS

N°2017-63 Commission consultative aupres du SDEF dans le cadre de la loi sur la transition energétique

N°2017-62 Pole métropolitain du pays de Brest désignation d’un représentant au comité unique de programmation

N°2017-61 SPANC controle de bon fonctionnement des installations modification de la périodicité des controles

N°2017-60 Lancement de la procédure d’élaboration du PLH de la CCPCP

N°2017-59 Extension du programme local de l’habitat à la nouvelle CCPCP

N°2017-58 Avis de la CCPCP sur le projet de PLU de Cast

N°2017-57 Adhésion de la comcom au GIP Brest Terres Océanes

N°2017-56 Adhésion de la comcom à l’agence d’urbanisme de brest Bretagne Adeupa

2017

N° 2017-100 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget plate forme de compostage

N° 2017-99 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget spanc

N° 2017-98 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget ordures ménagères

N° 2017-97 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget développement économique

N° 2017-96 affectation des résultats 2016 aux budgets 2017 – budget général

N° 2017- 95 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget multiple rural de

N° 2017- 94 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget atelier relais N°6

N° 2017- 93 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Hotel d’entreprises

N° 2017- 92 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier Art de l’alu

N° 2017- 91 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier ADN

N° 2017- 90 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier Bridoux

N° 2017- 89 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Atelier Quelin

N° 2017- 88 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Résiconcept

N° 2017- 87 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget multiples ruraux

N° 2017- 86 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget zone d’activités

N° 2017- 85 Comptes administratifs de l’ex CC. de la région de Pleyben- budget Général

N° 2017- 84 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget Spanc.

N° 2017- 83 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget plate-forme de compostage

N° 2017- 82 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget déchets

N° 2017- 81 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget ZA du Porzay

N° 2017- 80 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget extension ZA de Ty Nevez Pouillot

N° 2017- 79 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget ZA de Penn Ar Roz

N° 2017- 78 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget développement économique

N° 2017- 77 Comptes administratifs de l’ex CC. Du Pays de Châteaulin et du Porzay- budget général

N°2017-76 Service déchets création de 2 postes d’agent de collecte a temps complet

N°2017-75 Service dechets creation d’un poste en contrat d’accompagnement dans l’emploi

N°2017-74 Modalités de rémunération des agents en contrat d’accompagnement dans l’emploi

N°2017-73 Signature d’une convention de mise à disposition d’agents de la commune de Pleyben a la ccpc

N°2017-72 Facturation des services aux usagers – autorisation de signature des conventions avec les organismes

N°2017-71 Demande d’avis sur le Schéma Départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

N°2017-70 Demande d’avis conforme sur le pret souscrit par le CIAS pour la réhabilitation de l’Ehpad de Pleyben

N°2017-69 Demande d’avis conforme sur le pret souscrit par le CIAS pour l’extension de l’Ehpad de Pleyben

N°2017-68 Commission intercommunale des impots directs désignation des commissaires titulaires et suppléants

N°2017-67 Désignation de deux délégués suppleants au Parc Naturel Régional d’armorique

N°2017-66 Désignation de délégués communautaires a l’établissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Aulne ( EPAGA)

N°2017-65 Election de delégués communautaires pour siéger à la CLE du sage de la baie de Douarnenez

N°2017-64 Election des conseillers communautaires pour le conseil d’administration du CIAS

N°2017-63 Commission consultative aupres du SDEF dans le cadre de la loi sur la transition energétique

N°2017-62 Pole métropolitain du pays de Brest désignation d’un représentant au comité unique de programmation

N°2017-61 SPANC controle de bon fonctionnement des installations modification de la périodicité des controles

N°2017-60 Lancement de la procédure d’élaboration du PLH de la CCPCP

N°2017-59 Extension du programme local de l’habitat à la nouvelle CCPCP

N°2017-58 Avis de la CCPCP sur le projet de PLU de Cast

N°2017-57 Adhésion de la comcom au GIP Brest Terres Océanes

N°2017-56 Adhésion de la comcom à l’agence d’urbanisme de brest Bretagne Adeupa

N°2017-55 Débat d’orientation budgétaire

N°2017-54 Détermination du nombre de conseillers au CIAS

N°2017-53 Remboursement des frais de déplacement des agents

N°2017-52 Tableau des emplois de la CCPCP au 1er janvier 2017

N°2017-51 Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement