Archives des 3) 28 février 2017

N°2017-76 Service déchets création de 2 postes d’agent de collecte a temps complet

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 12 septembre 2019 12 septembre 2019

N°2017-75 Service dechets creation d’un poste en contrat d’accompagnement dans l’emploi

N°2017-74 Modalités de rémunération des agents en contrat d’accompagnement dans l’emploi

N°2017-73 Signature d’une convention de mise à disposition d’agents de la commune de Pleyben a la ccpc

N°2017-72 Facturation des services aux usagers – autorisation de signature des conventions avec les organismes

N°2017-71 Demande d’avis sur le Schéma Départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

N°2017-70 Demande d’avis conforme sur le pret souscrit par le CIAS pour la réhabilitation de l’Ehpad de Pleyben

N°2017-69 Demande d’avis conforme sur le pret souscrit par le CIAS pour l’extension de l’Ehpad de Pleyben

N°2017-68 Commission intercommunale des impots directs désignation des commissaires titulaires et suppléants

N°2017-67 Désignation de deux délégués suppleants au Parc Naturel Régional d’armorique

N°2017-66 Désignation de délégués communautaires a l’établissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Aulne ( EPAGA)

N°2017-65 Election de delégués communautaires pour siéger à la CLE du sage de la baie de Douarnenez

N°2017-64 Election des conseillers communautaires pour le conseil d’administration du CIAS

N°2017-63 Commission consultative aupres du SDEF dans le cadre de la loi sur la transition energétique

N°2017-62 Pole métropolitain du pays de Brest désignation d’un représentant au comité unique de programmation

N°2017-61 SPANC controle de bon fonctionnement des installations modification de la périodicité des controles

N°2017-60 Lancement de la procédure d’élaboration du PLH de la CCPCP

N°2017-59 Extension du programme local de l’habitat à la nouvelle CCPCP

N°2017-58 Avis de la CCPCP sur le projet de PLU de Cast

N°2017-57 Adhésion de la comcom au GIP Brest Terres Océanes

N°2017-56 Adhésion de la comcom à l’agence d’urbanisme de brest Bretagne Adeupa

N°2017-55 Débat d’orientation budgétaire