Archives des 6) 26 septembre 2017

2017-214 PIJ Signature convention avec Polysonnance

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 12 septembre 2019 12 septembre 2019

2017-213 Dissolution du Sivom Gestion des créances en cours

2017-212 Dissolution du Sivom répartition des résultats

2017-211 Spanc Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service

2017-210 Déchets Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public

2017-209 SDEF adhésion au groupement d’achat d’énergies

2017-208 Lancement consultation entretien sentiers randonnée 2018-2021

2017-207 Bretagne très haut débit Signature convention financière avec Mégalis

2017-206 Adhésion à Imhoweb fichier commun

2017-205 Avenant à la convention de coopération de l OPAH

2017-204 Avis sur le projet de PLU de Ploéven

2017-203 Adoption des statuts de la CCPCP

2017-202 Subventions et cotisations 2017

2017-201 Modifications de statuts du GIP Brest terres océanes 2017

2017-200 Modification des statuts Pole Métropolitain du Pays de Brest

2017-199 Prise de compétence sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

2017-198 Mise en place taxe de séjour année 2018

2017-197 Demande de subvention pour l’amélioration de l’accueil des plaisanciers à Port Launay

2017-196 Aides Exceptionnelles Commerces multiservices ruraux

2017-195 Pass Commerce Artisanat

2017-194 Aide à l’immobilier industriel et d’artisanat de production

2017-193 Aide à l’installation et à la professionnalisation des agriculteurs installés

6) 26 septembre 2017

2017-214 PIJ Signature convention avec Polysonnance

2017-213 Dissolution du Sivom Gestion des créances en cours

2017-212 Dissolution du Sivom répartition des résultats

2017-211 Spanc Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service

2017-210 Déchets Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public

2017-209 SDEF adhésion au groupement d’achat d’énergies

2017-208 Lancement consultation entretien sentiers randonnée 2018-2021

2017-207 Bretagne très haut débit Signature convention financière avec Mégalis

2017-206 Adhésion à Imhoweb fichier commun

2017-205 Avenant à la convention de coopération de l OPAH

2017-204 Avis sur le projet de PLU de Ploéven

2017-203 Adoption des statuts de la CCPCP

2017-202 Subventions et cotisations 2017

2017-201 Modifications de statuts du GIP Brest terres océanes 2017

2017-200 Modification des statuts Pole Métropolitain du Pays de Brest

2017-199 Prise de compétence sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

2017-198 Mise en place taxe de séjour année 2018

2017-197 Demande de subvention pour l’amélioration de l’accueil des plaisanciers à Port Launay

2017-196 Aides Exceptionnelles Commerces multiservices ruraux

2017-195 Pass Commerce Artisanat

2017-194 Aide à l’immobilier industriel et d’artisanat de production

2017-193 Aide à l’installation et à la professionnalisation des agriculteurs installés

2017-192 Aides JA_Installation2016_CCRP

2017-191 Convention de partenariat Conseil Régional de Bretagne CCPCP-

2017-190 Modification du tableau des emplois

2017-189 Mise en place d’un compte épargne temps

2017-188 Temps partiel Institution et modalités d’application